À l’ouverture, les abonnements aux modules GPS Trend Decision® seront gérés par Stripe, prestataire de paiement sécurisé. GPS Trend Decision® ne traitera aucun paiement directement et ne conservera aucune donnée bancaire.
À compter de l’ouverture, chaque paiement, renouvellement ou remboursement donnera lieu à l’émission d’un justificatif ou d’une facture transmis à l’adresse électronique fournie lors de la souscription.
Ces documents récapituleront le montant payé, la périodicité de l’abonnement et les informations nécessaires à l’utilisateur.
À l’ouverture commerciale, l’activité liée aux abonnements GPS Trend Decision® relèvera de la franchise en base de TVA, sous réserve du respect des conditions légales alors applicables.
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Tant que cette franchise s’appliquera, aucune TVA ne sera ajoutée aux prix affichés et le montant indiqué correspondra au prix total payé par l’utilisateur.
À l’ouverture, les opérations suivantes seront gérées par Stripe :
— Paiements initiaux
— Renouvellements d'abonnement
— Annulations et résiliations
— Remboursements éventuels
GPS Trend Decision® n'intervient pas dans la gestion administrative ou financière des abonnements.
Après l’ouverture et la validation d’une demande, l’accès aux scripts Invite-Only inclus dans l’abonnement sera activé sur la base du pseudonyme TradingView communiqué.
Toute question relative à la plateforme TradingView doit être adressée directement à leur support officiel.
Pour toute question concernant la facturation ou les justificatifs de paiement, veuillez vous référer aux emails et documents générés automatiquement par Stripe.