Licences & Exploitation

1. Objet de cette page

Cette page a pour seul objectif…

2. Propriété intellectuelle et marque

GPS Trend Decision® est une création protégée…

La propriété de la marque et de la méthode peut…

3. Rôle de l’éditeur commercial

L’exploitation commerciale éventuelle…

L’éditeur commercial ne devient pas propriétaire…

4. Domiciliation, confidentialité et séparation des rôles

L’adresse de domiciliation professionnelle…

La domiciliation n’affecte pas la propriété intellectuelle…

5. Arrêt de l’exploitation commerciale

L’éditeur commercial peut, à tout moment…

Cet arrêt n’affecte pas la propriété intellectuelle…

6. Licences et partenaires institutionnels

Dans un cadre strictement contractuel…

La logique décisionnelle, la structure line…

7. Limites, neutralité et absence de conseil

GPS Trend Decision® est un cadre d’analyse…

Les informations présentées sur cette page ont un caractère explicatif…

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